Commission administrative paritaire nationale

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La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère des Armées s’est tenue le 9 avril à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, administrateur civil.
Trois dossiers étaient à l’ordre du jour : un pour une non-titularisation et deux dossiers pour un recours CREP..."

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*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

 
La CAP des catégories C s’est réunie pour la 2ème fois de l’année le mercredi 25 mars 2026 après-midi sous la présidence du DRH-MD du MINARM, Monsieur BOUCHERY, puis le jeudi 26 mars 2026 sous la présidence de Monsieur GEHANNIN, chef du BGM. [...]
 

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*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois d’Avril 2026 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur ETIENVRE, attachée d’administration hors classe. A l’ordre du jour présentation du bilan CAP 2025 et examen d’une demande de sanction disciplinaire de groupe 2

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CAP A

*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

 

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère des Armées s’est tenue les 12 et 13 mars à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, administrateur civil. Trois dossiers disciplinaires et un recours CREP étaient à l’ordre du jour.

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*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois de mars 2026 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur Gehannin.

A l’ordre du jour, un dossier de licenciement pour refus de réintégration à la fin d’une disponibilité et un dossier de prolongation de stage.

Commission administrative paritaire nationale de catégorie A (CAP-A)

Commission administrative paritaire nationale de catégorie C (CAP-C)