Commission administrative paritaire nationale

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois de mars 2026 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur Gehannin.

A l’ordre du jour, un dossier de licenciement pour refus de réintégration à la fin d’une disponibilité et un dossier de prolongation de stage.

*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

Monsieur le président, mesdames, messieurs,

Nous voici réunis pour la 1re CAP des C plénière de l’année, dernière année de cette mandature 2023-2026. Cette année sera consacrée en partie aux élections professionnelles, qui auront lieu en fin d’année, en décembre pour être précis.

Mais avant cela, comme à l’accoutumée, une année civile est marquée par la campagne d’évaluation des personnels, la fameuse « campagne CREP ». Celle-ci s’est donc déroulée dans un contexte contraint, commençant dès début janvier, pour se finir, théoriquement, dans ces prochains jours.
Cette campagne a été marquée par deux évolutions notables […]

CAP A*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

 

La première commission administrative paritaire (CAP) de l’année 2026 des catégories A du ministère des Armées s’est tenue le 12 février à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, Administrateur civil. Un dossier disciplinaire du deuxième groupe était à l’ordre du jour.

*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

 

La CAPN des C s’est réunie en session plénière le 18 décembre 2025, sous la présidence de Monsieur GEHANNIN. Ce 10e épisode de l’année a permis

l’étude de 7 dossiers, dont 1 disciplinaire, 3 prolongations de stage, 1 non-titularisation,1 refus de prolongation de télétravail et 1 recours CREP. [...]

*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

 

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère des Armées s’est tenue les 27 et 28 novembre à Arcueil, sous la présidence de Mme COLLIN et M. VILLE. Quatre dossiers étaient à l’ordre du jour : deux examens de sanctions disciplinaires et deux demandes de révision de compte-rendu d’entretien professionnel.