Commission administrative paritaire nationale

Détails

*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C s’est réunie les 15 et 16 mai 2025, respectivement sous les présidences de Mesdames BONINO et COLLIN. Trois dossiers disciplinaires et 5 recours CREP était prévus. Un dossier disciplinaire a été reporté, à l’initiative de l’administration pour des raisons de procédure.

Détails

*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère s’est déroulée le jeudi 22 mai et 23 mai 2025 à Arcueil sous la présidence de Mme GUILHOT, administratrice civile du ministère des armées. À l’ordre du jour, quatre dossiers ; examen de sanction disciplinaire, une prolongation de stage, un refus de titularisation et un examen pour révision du CREP ont été étudiés.

Détails

*CAP-C  : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C s’est réunie le 10 avril 2025, sous la présidence de Mme SCOTT. Il s’agissait de la 4e fois de l’année, la 4e fois en 12 semaines, ce qui est beaucoup, et la 4e fois avec un dossier disciplinaire relevant des HVS-D* mais aussi pour l’étude du premier dossier de recours CREP* de l’année et un type de dossier inédit au cours de cette mandature.

Détails

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois d’avril 2025 à Arcueil s’est tenue sous la houlette de la présidence de Madame BONINO, attachée principale d’administration de l’État. À l’ordre du jour, un dossier pour examen de sanction disciplinaire et deux dossiers pour examen de prolongation de stage.

Détails

*CAP-A  : Commission administrative paritaire catégorie A

La commission administrative paritaire des catégories A s’est tenue les jeudi 27 et vendredi 28 mars 2025 à Arcueil sous les présidences successives de Mme GUILHOT et de M. Julien MIFSUD. À l’ordre du jour de cette CAP, deux dossiers pour examen de sanction disciplinaire et deux dossiers pour une prolongation de stage

Commission administrative paritaire nationale de catégorie A (CAP-A)

Commission administrative paritaire nationale de catégorie C (CAP-C)