Commission administrative paritaire nationale

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*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C a fait sa grande rentrée les 25 et 26 septembre 2025, sous la présidence de madame SCOTT. Cette 7ème réunion plénière de l’année, la 24ème depuis le début de la mandature, a permis l’étude de 11 dossiers, dont 2 disciplinaires et 5 recours CREP. Celle-ci a été émaillée de quelques incidents. [...]

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*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois de septembre 2025 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur GEHANNIN, conseiller d’administration de la défense. A l’ordre du jour, 10 dossiers de recours CREP. 

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*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

 

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère s’est déroulée le jeudi 26 juin et le vendredi 27 juin 2025 à Arcueil sous la présidence de Mme GUILHOT, administratrice civile du ministère des armées. À l’ordre du jour, des dossiers de prolongation de stage, de discipline, de recours CREP et de licenciement ont été étudiés.

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*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C s’est réunie les 15 et 16 mai 2025, respectivement sous les présidences de Mesdames BONINO et COLLIN. Trois dossiers disciplinaires et 5 recours CREP était prévus. Un dossier disciplinaire a été reporté, à l’initiative de l’administration pour des raisons de procédure.

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*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère s’est déroulée le jeudi 22 mai et 23 mai 2025 à Arcueil sous la présidence de Mme GUILHOT, administratrice civile du ministère des armées. À l’ordre du jour, quatre dossiers ; examen de sanction disciplinaire, une prolongation de stage, un refus de titularisation et un examen pour révision du CREP ont été étudiés.

Commission administrative paritaire nationale de catégorie A (CAP-A)

Commission administrative paritaire nationale de catégorie C (CAP-C)