Commission administrative paritaire nationale

Détails

*CAP-A  : Commission administrative paritaire catégorie A

La Commission administrative paritaire des personnels de catégories A s’est déroulée le jeudi 20 avril 2023 sous la présidence de Mme Guilhot, directrice du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil (CERH-PC). A l’ordre du jour, deux dossiers de prolongation de stage et un dossier en recours pour révision du compte-rendu d’évaluation professionnelle [...]

Détails

*CAPN-C  : Commission administrative paritaire nationale catégorie C

Les 30 et 31 mars 2023 s’est déroulée la 2éme CAPN des C, nouvelle formule. Riche d’un programme dense, prévue sur une journée et demi, celle-ci s’est prolongée au- delà de la pause méridienne, jusqu’en début d’après-midi ! [...]

Détails

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

Après la pose des fondations de la CAPN « B » une première pierre est posée pour l’instruction de deux recours. A nouveau présidée par Monsieur l’attaché d’administration de l’état hors classe Sébastien BOZEK, chef du bureau de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles, cette CAP aura permis d’aboutir à deux avis : une abstention et un vote à l’unanimité. [...]

Détails

*CAP-C  : Commission administrative paritaire catégorie C

Le 15 février 2023 s’est réunie la première réunion plénière, nouvelle formule, de la CAPN C (commission administrative paritaire nationale compétente pour les fonctionnaires de catégorie C, qu’ils soient du corps administratif, technique ou hospitalier). En raison du mouvement social du 16 février, celle-ci a été avancée d’une journée, sans la partie « commission de discipline » [...]

Détails

*CAP-A  : Commission administrative paritaire catégorie A

Après la pose des fondations de la CAP « A » la semaine dernière, une première pierre est posée pour l’instruction de deux recours. A nouveau présidée par Madame Guilhot, directrice du CERH PC (Centre Expert pour les Ressources Humaines du Personnel Civil), cette CAP aura permis d’aboutir à deux avis à l’unanimité [...]

Commission administrative paritaire nationale de catégorie A (CAP-A)

Commission administrative paritaire nationale de catégorie C (CAP-C)