Commission administrative paritaire nationale

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La Commission administrative paritaire des catégories B du Ministère s’est déroulée le jeudi 14 septembre 2023.

Sous la présidence du directeur du SRHC, Monsieur Gravelaine Laurent. A l’ordre du jour, cinq dossiers en recours pour révision du compte rendu d’évaluation professionnelle, 2 dossiers de non-titularisation, 1 disciplinaire et 1 demande de télétravail. [...]

*CAP-A  : Commission administrative paritaire catégorie A

La Commission administrative paritaire des personnels de catégorie A s’est déroulée le jeudi 7 et vendredi 8 septembre 2023 sous la présidence de Mme Guilhot, directrice du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil (CERH-PC). A l’ordre du jour, deux dossiers de prolongation de stage, un dossier de non-titularisation et six dossiers en recours pour révision du compte-rendu d’évaluation professionnelle. [...]

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La Commission administrative paritaire des catégories B du Ministère s’est déroulée le jeudi 22 juin 2023, sous la présidence de monsieur Bozek Sébastien AAHC. A l’ordre du jour cinq dossiers en recours pour révision du compte rendu d’évaluation professionnelle. [...]

*CAP-A  : Commission administrative paritaire catégorie A

La Commission administrative paritaire et la commission de discipline des catégories A du Ministère des Armées s’est déroulée le jeudi 15 juin 2023 sous la présidence de Mme Guilhot, administratrice civile. A l’ordre du jour, trois dossiers en recours pour révision du compte-rendu d’évaluation professionnelle et un dossier pour sanction disciplinaire. [...]

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La Commission Administrative Paritaire (CAP) des personnels de catégorie B s’est déroulée le jeudi 27 avril 2023 sous la présidence de Mme Guilhot, directrice du Centre Expert pour les Ressources Humaines du Personnel Civil (CERH-PC). A l’ordre du jour, deux dossiers disciplinaires et un dossier en recours pour révision du compte-rendu d’évaluation professionnelle. [...]