Commission administrative paritaire nationale de catégorie A (CAP-A)

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CAP A

*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

 

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère des Armées s’est tenue les 12 et 13 mars à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, administrateur civil. Trois dossiers disciplinaires et un recours CREP étaient à l’ordre du jour.

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CAP A*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

 

La première commission administrative paritaire (CAP) de l’année 2026 des catégories A du ministère des Armées s’est tenue le 12 février à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, Administrateur civil. Un dossier disciplinaire du deuxième groupe était à l’ordre du jour.

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*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

 

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère des Armées s’est tenue les 27 et 28 novembre à Arcueil, sous la présidence de Mme COLLIN et M. VILLE. Quatre dossiers étaient à l’ordre du jour : deux examens de sanctions disciplinaires et deux demandes de révision de compte-rendu d’entretien professionnel.

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*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

 

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère des Armées s’est tenue les 22 et 23 octobre à Arcueil, sous la présidence de M. Etienvre, administrateur civil. Six dossiers étaient à l’ordre du jour : deux examens de sanctions disciplinaires, une proposition de prolongation de stage et trois demandes de révision de CREP. 

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*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

 

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère s’est déroulée le jeudi 26 juin et le vendredi 27 juin 2025 à Arcueil sous la présidence de Mme GUILHOT, administratrice civile du ministère des armées. À l’ordre du jour, des dossiers de prolongation de stage, de discipline, de recours CREP et de licenciement ont été étudiés.