Commission administrative paritaire nationale de catégorie b (CAP-B)

Détails

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois de mars 2026 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur Gehannin.

A l’ordre du jour, un dossier de licenciement pour refus de réintégration à la fin d’une disponibilité et un dossier de prolongation de stage.

Détails

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois de septembre 2025 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur GEHANNIN, conseiller d’administration de la défense. A l’ordre du jour, 10 dossiers de recours CREP. 

Détails

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois d’avril 2025 à Arcueil s’est tenue sous la houlette de la présidence de Madame BONINO, attachée principale d’administration de l’État. À l’ordre du jour, un dossier pour examen de sanction disciplinaire et deux dossiers pour examen de prolongation de stage.

Détails

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois de février s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur GEHANNIN, attaché principal d’administration de l’État. A l’ordre du jour, un dossier pour examen de sanction disciplinaire et deux dossiers pour examen de prolongation de stage.

Détails

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois de janvier s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur GEHANNNIN, attaché principal d’administration de l’État. A l’ordre du jour, un dossier pour examen de sanction disciplinaire, deux dossiers pour examen de demande de révision du compte-rendu d’entretien professionnel 2023 et un dossier pour examen de prolongation de stage.