- Détails
-
*ICD : Ingénieur Civil de la Défense (ex IEF)
Cette CAPC, présidée par Madame Collo aura été la seconde traitant uniquement de mesures d’ordre individuel, et aura eu la particularité de s’être tenue le 10 décembre 2020, au regard de la situation sanitaire et en application des mesures de protection associées, exclusivement en « distanciel » avec les inconvénients de connexion et déconnexion inhérents.
Elle aura néanmoins permis de statuer sur dix nouvelles titularisations dans le corps des ICD et d’aborder diverse questions [...]